Aujourd’hui, il est difficile d’imaginer se passer du télétravail. Les adeptes du travail à domicile finiront tôt ou tard par s’interroger sur la possibilité de télétravailler d’un autre endroit que de leur domicile. Les travailleurs sont par exemple de plus en plus nombreux à travailler pendant leur séjour à la mer ou dans les Ardennes. Un changement de décor est motivant et, après les heures de travail, votre travailleur peut se détendre en compagnie de sa famille ou de ses amis.
Quelles sont les règles qui s’appliquent ?
Pour que votre travailleur puisse exercer ses fonctions depuis un autre lieu que les locaux de l’entreprise, vous devez mettre en place une politique de télétravail.
Une distinction doit être faite entre le télétravail structurel et le télétravail occasionnel.
Le télétravail occasionnel s’effectue sur une base ponctuelle et non régulière. Il n’est possible qu’en cas de force majeure, par exemple en cas de grève inattendue des trains, ou pour des raisons personnelles.
À l’inverse, le télétravail structurel s’effectue sur une base régulière et non sporadique. Le travail depuis un lieu de vacances relève donc (normalement) du télétravail structurel.
Le lieu à partir duquel votre collaborateur télétravaille est généralement son domicile, mais il peut également s’agir d’un autre lieu, comme un chalet dans les Ardennes ou un appartement à la mer. Votre travailleur est cependant tenu de vous informer qu’il exécute son télétravail à partir d’un autre endroit que son domicile.
En principe, votre travailleur peut organiser lui-même ses journées de travail dans le cadre du télétravail. Il peut ainsi commencer sa journée de travail plus tôt et finir plus tôt, ce qui lui permet de passer plus de temps avec sa famille ou ses amis le soir. Les accords conclus en matière de télétravail doivent bien entendu être respectés, tels que les périodes pendant lesquelles le télétravailleur devrait être disponible par exemple.
Si votre travailleur choisit de télétravailler depuis un autre endroit que son domicile, il doit par ailleurs s’assurer que tout est disponible sur place (comme une connexion Internet) pour pouvoir télétravailler. L’employeur ne doit évidemment pas payer de frais supplémentaires.
Qu’en est-il des accidents de travail ?
Si votre travailleur a un accident pendant ses heures de travail, dans le cadre de l’exécution de celui-ci et que cet accident entraîne un dommage, il est question d’un accident de travail.
Un accident pendant le télétravail, même s’il a lieu dans un autre endroit que le domicile du travailleur équivaut à un accident du travail.
Un télétravailleur qui a un accident de travail peut uniquement le faire reconnaître comme tel si le télétravail y est autorisé au sein de l’organisation. En tant qu’employeur, vous avez donc tout intérêt à établir des règles de communication quant à l’endroit et le moment où le télétravail est presté.
En conclusion, moyennant des accord clairs établis dans l’entreprise, le télétravail effectué au domicile du travailleur ou partout ailleurs en Belgique ne devrait pas poser de problèmes.
Attention ! cet article ne porte que sur le télétravail effectué en Belgique. Pour le télétravail effectué dans un pays étranger, nous vous invitons à consulter un article qui apparaître sur cette même page web dans quelques jours.